Tissu sous Licence
Disney, Marvel et compagnie
En tant que couturière c’est quelque chose auquel je suis souvent confronté.
De par des demandes mais surtout malheureusement le fait d’en voir énormément qui vous sont proposés par d’autres couturières.
Non je ne fais pas de créations Disney ou autres
Pourquoi ?
Car je n’en ai pas le droit !
Marque, licence et droit d’auteur protégés
Il est strictement interdit de reproduire (dans le but de les commercialiser) des éléments d’une marque ou d’une licence protégée. (Disney, Star Wars, Marvel, Harry Potter, Pixar etc…)
On peut toutefois, si on possède le droit à cette licence d’exploitation. On peut obtenir une licence, pour cela il va falloir obtenir la permission (par la société) et s’acquitter d’une somme rondelette pour pouvoir fabriquer et vendre un ou plusieurs de ses produits. Donc autant vous dire qu’aucune petite couturière n’a l’autorisation !
Voici par exemple les trois conditions que demande l’exploitation de la licence Disney
- Avoir 5 ans d’expérience dans le domaine, bon je ne les ai pas encore ….
- Vendre en très grandes quantités les produits et que les valeurs correspondent à Disney ainsi que son image de marque. Autant vous dire que faire de petites séries artisanales comme dans mon cas, ne les intéressent clairement pas !
- Acheter la licence d’une valeur d’environ 80 000.00€ ! Est-ce vraiment utile que je vous dise que LaChouettePlanete ne peut pas s’acquitter d’une telle somme pour faire quelques lingettes ?
Oui mais on en trouve souvent !
Malheureusement oui …. Beaucoup de couturières proposent des créations avec du tissus sous licence…
Certaines par méconnaissance de la législation tout simplement et arrêtent immédiatement dès qu’elles prennent conscience d’être hors la loi.
D’autres malheureusement le font en toutes connaissances de causes … Car en tant que “petites” elles pensent être à l’abri d’un contrôle et profitent de la demande et que d’autres créatrices respectant la législation ne le proposent donc pas.
Anecdote : Je me souviens une fois avoir interpellé une couturière sur Facebook qui vendait ses créations sous tissu Disney. Gentiment je lui ai dit qu’elle n’avait pas le droit qu’il fallait détenir le licence (car beaucoup ne le savent juste pas) et à cela pleine d’aplomb elle m’a répondu qu’elle avait la licence Disney !
Je lui alors répondu qu’elle avait donc la chance que Disney accepte une petite série et surtout les moyens de payer une somme pareille !
Et bien elle m’a bloquée et continue sciemment dans son mensonge et duperie au consommateur.
Bon autant vous dire que désormais je ne me prends plus la tête avec cela car malheureusement c’est une perte d’énergie comme toutes celles qui le font en étant pas déclarés… A chacun sa conscience…
Les risques encourues
Une très très grosse amende ! La saisie de la marchandise et la fermeture de la boutique !
L’amende de Disney par exemple s’élève à environ 260 000.00 € !!!
Alors est-ce que j’ai envie de subir cela juste pour des lingettes Mickey ? Clairement pas !
Je ne prendrais pas ce risque le jeu n’en vaut pas la chandelle.
Comme je vous disais plus haut, beaucoup se pensent à l’abri alors après tout je pourrais faire de même ! Non et non, je préfère largement avoir ma conscience tranquille.
Et surtout qu’être une petite couturière indépendante n’arrête clairement pas le fait d’être contrôlé.
Bien au contraire, ces grandes marques ont bien conscience de l’engouement et du fait que nombreux en profitent, ils effectuent donc de plus en plus de contrôle et non pas que sur les grosses boites !
Les petites boites sont de plus en plus surveillés ! Leur terrains de chasse préféré ? Etsy et les réseaux sociaux.
Reproduction, dessin, broderie
Idem, c’est interdit ! La loi dit que le personnage ne doit pas être clairement identifiable !
Alors certains vous diront qu’on a le droit à un certains nombres de différences… Non c’est une légende une excuse pour se donner l’autorisation soi-même.
Pas que dans le textile
Il n’y a pas que dans le cadre du tissu et de créations textiles que cette interdiction s’applique.
Mais absolument dans tous les domaines ! Tasses, bijoux, bougies, dessins ….
Mais alors pourquoi on trouve tissus, autocollants et autres ?
Car on peut l’utiliser dans le cadre privé, c’est à dire pour soi, pas dans le but de revendre.
Le vendeur de tissu ou autre à lui payé et obtenu le droit d’exploiter cette licence.
Voilà vous savez tout maintenant !
Et n’oubliez pas que d’acheter un produit contrefait ou plagié fait de vous aussi quelqu’un de hors la loi ….
du coup j’avais une question , en tant que couturière , si une cliente m’apporte un tissu sous licence , qu’elle veut transformer, on est d’accord que c’est pareil ?
c’est delicat car ce qu’elle paye c’est le travail , la main d’oeuvre , elle veux des rideaux avec “CE” tissu ?
Dans ce cadre, vous ne vendez pas la création mais en fait la prestation de service (couture) donc là oui vous pouvez ! c’est la cliente qui a acheté le tissu dans le cadre de particulier usage privée et non revente