Tissu sous Licence
Disney, Marvel et compagnie
En tant que couturière c’est quelque chose auquel je suis souvent confronté.
De par des demandes mais surtout malheureusement le fait d’en voir énormément qui vous sont proposés par d’autres couturières.
Non je ne fais pas de créations Disney ou autres
Pourquoi ?
Car je n’en ai pas le droit !
Marque, licence et droit d’auteur protégés
Il est strictement interdit de reproduire (dans le but de les commercialiser) des éléments d’une marque ou d’une licence protégée. (Disney, Star Wars, Marvel, Harry Potter, Pixar etc…)
On peut toutefois, si on possède le droit à cette licence d’exploitation. On peut obtenir une licence, pour cela il va falloir obtenir la permission (par la société) et s’acquitter d’une somme rondelette pour pouvoir fabriquer et vendre un ou plusieurs de ses produits. Donc autant vous dire qu’aucune petite couturière n’a l’autorisation !
Voici par exemple les trois conditions que demande l’exploitation de la licence Disney
- Avoir 5 ans d’expérience dans le domaine, bon je ne les ai pas encore ….
- Vendre en très grandes quantités les produits et que les valeurs correspondent à Disney ainsi que son image de marque. Autant vous dire que faire de petites séries artisanales comme dans mon cas, ne les intéressent clairement pas !
- Acheter la licence d’une valeur d’environ 80 000.00€ ! Est-ce vraiment utile que je vous dise que LaChouettePlanete ne peut pas s’acquitter d’une telle somme pour faire quelques lingettes ?
Oui mais on en trouve souvent !
Malheureusement oui …. Beaucoup de couturières proposent des créations avec du tissus sous licence…
Certaines par méconnaissance de la législation tout simplement et arrêtent immédiatement dès qu’elles prennent conscience d’être hors la loi.
D’autres malheureusement le font en toutes connaissances de causes … Car en tant que “petites” elles pensent être à l’abri d’un contrôle et profitent de la demande et que d’autres créatrices respectant la législation ne proposent donc pas.
Anecdote : Je me souviens une fois avoir interpellé une couturière sur Facebook qui vendait ses créations sous tissu Disney. Gentiment je lui ai dit qu’elle n’avait pas le droit qu’il fallait détenir le licence (car beaucoup ne le savent juste pas) et à cela pleine d’aplomb elle m’a répondu qu’elle avait la licence Disney !
Je lui alors répondu qu’elle avait donc la chance que Disney accepte une petite série et surtout les moyens de payer une somme pareille !
Et bien elle m’a bloquée et continue sciemment dans son mensonge et duperie au consommateur.
Bon autant vous dire que désormais je ne me prends plus la tête avec cela car malheureusement c’est une perte d’énergie comme toutes celles qui le font en étant pas déclarés… A chacun sa conscience…
Les risques encourues
Une très très grosse amende ! La saisie de la marchandise et la fermeture de la boutique !
L’amende de Disney par exemple s’élève à environ 260 000.00 € !!!
Alors est-ce que j’ai envie de subir cela juste pour des lingettes Mickey ? Clairement pas !
Je ne prendrais pas ce risque le jeu n’en vaut pas la chandelle.
Comme je vous disais plus haut, beaucoup se pensent à l’abri alors après tout je pourrais faire de même ! Non et non, je préfère largement avoir ma conscience tranquille.
Et surtout qu’être une petite couturière indépendante n’arrête clairement pas le fait d’être contrôlé.
Bien au contraire, ces grandes marques ont bien conscience de l’engouement et du fait que nombreux en profitent, ils effectuent donc de plus en plus de contrôle et non pas que sur les grosses boites !
Les petites boites sont de plus en plus surveillés ! Leur terrains de chasse préféré ? Etsy et les réseaux sociaux.
Reproduction, dessin, broderie
Idem, c’est interdit ! La loi dit que le personnage ne doit pas être clairement identifiable !
Alors certains vous diront qu’on a le droit à un certains nombres de différences… Non c’est une légende une excuse pour se donner l’autorisation soi-même.
Pas que dans le textile
Il n’y a pas que dans le cadre du tissu et de créations textiles que cette interdiction s’applique.
Mais absolument dans tous les domaines ! Tasses, bijoux, bougies, dessins ….
Mais alors pourquoi on trouve tissus, autocollants et autres ?
Car on peut l’utiliser dans le cadre privé, c’est à dire pour soi, pas dans le but de revendre.
Le vendeur de tissu ou autre à lui payé et obtenu le droit d’exploiter cette licence.
Voilà vous savez tout maintenant !
Et n’oubliez pas que d’acheter un produit contrefait ou plagié fait de vous aussi quelqu’un de hors la loi ….
Voir aussi notre article sur les normes et créations pour bébé
Bonjour,
Je suis bien contente d’être tombée sur votre article, et les commentaires ont répondu à d’autres de mes interrogations.
Ça peut paraître frustrant, mais je ne risquerais pas une telle amende!
Je souhaite me lancer après bien des années en couture, alors un risque pareil me paraît inutile.
Merci beaucoup de votre article !!
Bonne journée
Merci pour votre chouette retour ! Oui cela peut paraitre frustrant surtout quand on voit que certains ne s’en privent pas …. Mais vaut mieux être droit dans ses bottes ! Je vous souhaite une belle aventure entrepreneuriale en couture, n’hésitez pas à consulter mes autres articles, il y a en aussi sur les normes bébé, les certifications des tissus …
Bonjour,
Je connais une couturière qui commercialise tout un tas de vêtements et d’accessoires avec des personnages Disney et sans licence bien sûr, qu’elle revendique sur Facebook en plus. Que puis-je faire? Merci
à part la dénoncer à la répression des fraudes, il n’y a pas grand chose à faire. Libre à vous de voir
j’ai entendu parler que la propriété intellectuelle de Disney pouvait être signaler à cette adresse mail
” tips@disneyantipiracy.com“
je ne sais pas
Bonjour,
B ai lu votre article,
Effectivement vous avez toutes a fait raison.
Je ne suis pas dans la couture, mais en création d objet personnalisé.
Effectivement ce sujet ce qui est légal ou pas ces vraiment un casse tête chinois. Car je vois aussi beaucoup de personnes en artisanat qui vende des Disney ,Marvel…. . Même moi qui connaissait pas au début la loi j ai fa y me faire avoir alors , heureusement que je me renseigne avant de faire mes créations (je suis débutante, j ai ouvert cette année ma micro entreprise) donc j apprend encore .
Puis je vous demandais où je peux trouver les articles ? Comme sa je mets sur mes réseaux, car ces vrais que les clients ne savent pas forcément cette loi . Et que il y a beaucoup de demandes .
Je vous remercie beaucoup pour cette histoire. Grâce a des personnes comme vous,sa aide a ouvrir les yeux qui sont novice comme moi
Merci pour votre chouette commentaire, c’est trop peu connu malheureusement … et cela peu couté très très chère …. Quels articles voulez vous ? vous pouvez déjà partager celui-ci
Bonjour 😊
J’ai acheté des coupons de tissus Disney en magasin (Français et connu) sur lesquels figurent un numéro de licence. Puis-je commercialiser des accessoires confectionnés dans ces coupons. Merci infiniment pour votre réponse.
Malheureusement non, comme expliqué acheté un tissu, coupon ou autres avec licence ne transfère pas la propriété de cette licence, vous pouvez l’utilisez dans le cadre personnel pas dans le cadre de revente
du coup j’avais une question , en tant que couturière , si une cliente m’apporte un tissu sous licence , qu’elle veut transformer, on est d’accord que c’est pareil ?
c’est delicat car ce qu’elle paye c’est le travail , la main d’oeuvre , elle veux des rideaux avec “CE” tissu ?
Dans ce cadre, vous ne vendez pas la création mais en fait la prestation de service (couture) donc là oui vous pouvez ! c’est la cliente qui a acheté le tissu dans le cadre de particulier usage privée et non revente
Bonjour,
Super article 😊 j’ai posé la même question que datola sur un groupe fb, et on me répond le contraire.
Les licences c’est comme le débat pain au chocolat /chocolatine 😂
Je suis aussi du même avis, que dans ce cas c’est une prestation de service qui est facturé.
Auprès de quel service on peut avoir la confirmation ?
La confusion règne aussi beaucoup c’est vrai que ce n’est pas forcément des plus simples..
j’ai trouve cet article directement de disney qui parle bien qu’il faut détenir une licence https://licensing.disney.com/licensee-requirements/?lang=en (en anglais)
J’ai trouvé aussi ceci “H. Utilisation commerciale, marketing ou de marque interdite . Sauf autorisation expresse, nous n’autorisons pas les utilisations des produits Disney, ou d’autres propriétés intellectuelles Disney, qui sont commerciales ou liées aux affaires, y compris utilisées dans le marketing ou l’image de marque, ou qui font de la publicité ou proposent de vendre ou de promouvoir des produits ou services (que ce soit ou à but non lucratif), ou qui sollicitent d’autres personnes (y compris les sollicitations de contributions ou de dons).”
lien : https://disneytermsofuse.com/english/#Usage-Rules
Dans le cas de tissu acheté par un particulier et donné à coudre je reste sur ma compréhension que oui c’est juste de la prestation de service (couture) car ce n’est absolument pas la couturière qui a acheté le tissu
Et en adopté du sud ouest mais originaire du Loiret, au débat pain au chocolat/chocolatine bah je reste pain au chocolat 😂